Mentions légales et confidentialité

Le présent site est la propriété de :

HABITAT AUDOIS
1, Place St Etienne 11022 Carcassonne
SIRET : 271 100 034 00013

Création du site :

Plurimedia.net
Jean-Christophe Maurel
SIRET : 500 229 471 00023

Hébergement du site :

Le site est hébergé par Cap'mediatel, sur leur matériel à Blagnac.

Protection des données personnelles:

Directeur de la Publication : M. Denis JANAUD - Directeur Général

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé.

L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à HABITAT AUDOIS, responsable du traitement.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification portant sur les données le concernant auprès de HABITAT AUDOIS Service Communication : 1, Place St Etienne 11022 Carcassonne, ou par le formulaire de contact.

Référent Informatique et Libertés d’Habitat Audois : ril@habitat-audois.fr

Destinataire Xxxxxxx : RIL/S.I  Habitat Audois 1 Place St Etienne 11290 Carcassonne

DPO : ANAXIL  1198 rue du D.Maurice DAUNAT Natura 3  06250 MOUGINS